Par Anne Bourgoin

 

Il semble que l’expérience de Volkswagen n’ait pas servi d’exemple. Le fabricant américain de moteurs Cummins est accusé d’avoir installé des équipements afin de fausser les émissions polluantes de 630 000 moteurs installés sur les camions RAM 2500 et RAM 3500 de la marque Stellantis, entre 2013 et 2019.

 

Le ministère américain de la Justice a passé un accord de principe avec le fabricant qui devra payer 1,67 milliard de dollars pour éviter un procès pour violation de la loi sur la qualité de l’air. Cummins est accusé d’avoir installé des équipements afin de déjouer les appareils de détection des émissions de gaz.

 

Dans un communiqué, le ministre de la Justice Merrick Garland a déclaré que si l’accord est validé par un tribunal fédéral, « il s’agira de la plus importante sanction jamais imposée dans le cadre du Clean Air Act adopté en 1963, et de la seconde plus importante pour une affaire liée à une pollution de l’environnement. » Le ministre fait ici référence à la sanction infligée au groupe pétrolier à la suite de la marée noire de Deepwater Horizon en 2010.

 

Étant donné le succès de ces modèles chez nous, il sera intéressant de voir ce que le gouvernement canadien pourrait faire.